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Dossier Sport Pour Tous 2024 pour saison 2023

NOTE D’INFORMATION POUR LE TRAITEMENT
DU DOSSIER SPORT POUR TOUS

LES DOSSIER COMPLETS SONT A TRANSMETTRE A SANDRINE

Chaque dossier  doit comporter :

Pour un non imposable :

  • Le Licencié doit habiter TOURCOING

  • Le talon d’identification

  • Les copies de l’avis d’imposition (de 2 à 3 pages)

  • - FOURNIR LES TOUTES LES FEUILLES DE L'AVIS DE NON IMPOSITION SUR LE REVENU 2024 BASE SUR LES REVENUS 2023 

Pour les Handicapés

  • Le talon d’identification

  • La copie de l’avis MDPH ou de la carte d’invalidité(>80%)

  • pas de distinction de ville

Il peut y avoir cumul entre l’aide non-imposable et l’aide handicapé.

 

Les dossiers complets sont à DEPOSER

pour le30 septembre 2024 dernier délai

ATTENTION : TOUTE DEMANDE NON CONFORME SERA REJETEE 


Règlement interne du club

REGLEMENT INTERIEUR

(Modifié 2018)


Contrat d'engagement républicain

affiche du contrat républicain decret n° 2021-1947


Règlement de la buvette du club au 31/01/2024

Buvette à titre privée exclusivement réservé aux membres du club 


Sportifs

Mêlées 2024

Mêlées 2024

Divers





Règlements UCAPA et CNP